1. Acceptation des conditions

En utilisant cette plateforme, vous acceptez ces conditions. Si vous n'acceptez pas, veuillez ne pas utiliser le site.

2. Objet du service

La plateforme facilite le partage, la consultation et le téléchargement de documents éducatifs. Les contributions proviennent des utilisateurs et peuvent ne pas être vérifiées par l'équipe.

3. Propriété intellectuelle

Les utilisateurs conservent la responsabilité des contenus publiés et doivent détenir les droits nécessaires. Le partage non autorisé de contenus protégés n'est pas permis.

4. Utilisation acceptable

Il est interdit de publier du contenu illégal, diffamatoire, discriminatoire ou contraire à l'ordre public. Les signalements sont examinés et peuvent entraîner la suppression du contenu ou la suspension du compte.

5. Données personnelles

Nous collectons des données nécessaires au fonctionnement du service (inscription, contacts, etc.). Consultez notre politique de confidentialité pour plus de détails. Nous nous efforçons de respecter la réglementation applicable au Togo.

6. Limitations de responsabilité

Le service est fourni "tel quel". Nous ne garantissons pas l'exactitude des documents fournis par les utilisateurs et déclinons toute responsabilité pour dommages directs ou indirects résultant de leur utilisation.

7. Modifications des conditions

Ces conditions peuvent être modifiées. Les changements seront publiés sur cette page. En poursuivant l'utilisation du site, vous acceptez les nouvelles conditions.

8. Loi applicable et juridiction

Ces conditions sont soumises au droit togolais. En cas de litige, les tribunaux compétents du Togo sont seuls compétents, sauf disposition d'ordre public contraire.